Recherches multicritères

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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
153390  Arrérages de rentePetit dossier de 3 pièces cotées dont l'inventaire Voir
154692  Une liasse, non reliée, de pièces de la fin du XVIIe siècle (requêtes, réponses, mémoires, lettres missives...) dont des pièces concernant Julien BardetVoir
257080  Dossier de deux pièces en assez mauvais état (émiettement au bas gauche des feuillets) : 1/ "Mémoire sur la maison de Watten" (abbaye ou prévôté de Watten près de Saint-Omer), 2/ "Des moïens que l'Evêque de St Omer compte emploïés pour Revendiquer le Prieuré de Waten, confié aux Jésuites par un de ses prédécesseurs à charge d'en acquitter les fondations"Voir
148390  Rendage d'un bail à ferme de trois ans du rivage par eau de Valenciennes, dette à la recette du domaine de la ville2 pièces (mémoires) Voir
263210  Bail, obligations du preneur à l'entretien du bien louéUne pièce : avertissement (sans date)Voir
105970  Délit forestier (forêt de Mormal)Une pièce isolée : mémoire du procureur du roi de la maîtrise particulière des Eaux et forêts du Hainault et Cambrésis Voir
267620  Droit des biens, transaction immobilière,fiefs, retrait lignagerUne pièce d'appel: motifs de droit sans date (XVIème siècle). La pièce ne donne aucun renseignement sur la première instanceVoir
254240  Dossier de 14 pièces constitué de dessins du XVIIe siècle dont des armoiries en couleur sur parchemin, différents modèles à l'encre, différents petits plans dont un en couleur du château de Saint-Antoine de la Corogne en Espagne, dessin à l'encre des armoiries des familles d'Arenberg, La Tramerie, Blondel, Beaufremez...Voir
254260  Arbre généalogique sur parchemin du XVIIe siècle des descendants des frères Nory : Antoine, Eloi, Pasquier, habitants de BailleulVoir
168390  IndéterminéUne seule pièce : un inventaire mentionnant 6 pièces Voir