Détails de l'affaire portant la cote 131

Cote131
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeRente
Année de début1696
Année de fin1701
NotesDossier en très mauvais état et incomplet : un inventaire, une lettre de procuration, des réponses
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Desnauë Jean Antoine

Juridictions


Première instance: Gouvernance de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Héricourt Jean BaptistePrêtre séculier de LilleLille
De Héricourt Pierre LamoralEcuyer, seigneur de BeaumetzLille
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Le Vaillant Guillaume FrançoisEcuyer, seigneur de Waudripont (Wattripont), baron de BousbecqueLille

Deuxième instance: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Le Vaillant Guillaume FrançoisEcuyer, seigneur de Waudripont (Wattripont), baron de BousbecqueLille
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Héricourt Jean BaptistePrêtre séculier de LilleLille
De Héricourt Pierre LamoralEcuyer, seigneur de BeaumetzLille