Détails de l'affaire portant la cote 119

Cote119
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeIndéterminé
Année de début1689
Année de fin1690
NotesDossier en très mauvais état, ensemble des pièces atteintes sur un tiers par l'humidité : pièces en flamand et traductions, dont un extrait du registre aux plaids du village et seigneurie de Pitgam, des réponses, des répliques, des dupliques, un intendit, une enquête ordinaire, des reproches et contredits, des salvations et solutions, un extrait du registre baptismal de l'église paroissiale de Pitgam, un avertissement
Pièces remarquables
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Nom
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Juridictions


Première instance: Bailli et échevins du village de Pitgam


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Haupt CharlesIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Maes AdrienIndéterminé